Conditions Générales de Service
Bienvenue chez Ampelos. Les présentes conditions générales régissent l’utilisation de nos services de conseil en entreprise. En utilisant nos services, vous acceptez ces conditions. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser nos services.
1. Acceptation des Conditions
En accédant à nos services, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces conditions. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Toute modification sera effective dès sa publication sur notre site web.
2. Services Offerts
Ampelos propose une variété de services de conseil, y compris, mais sans s’y limiter :
- Consultations stratégiques
- Analyse de marché
- Gestion de projet
- Formation et développement professionnel
- Conseil opérationnel
Les détails spécifiques des services seront fournis lors de la première consultation ou dans les documents contractuels associés.
3. Obligations de l’Utilisateur
En utilisant nos services, vous vous engagez à :
- Fournir des informations précises et complètes.
- Respecter toutes les lois et réglementations applicables.
- Coopérer pleinement avec nos consultants pour la bonne exécution des services.
4. Prix et Paiement
Les frais pour nos services sont définis dans la proposition ou le contrat signé entre Ampelos et le client. Le paiement doit être effectué dans les délais spécifiés dans le contrat. Ampelos se réserve le droit de suspendre ou d’interrompre les services en cas de non-paiement.
5. Confidentialité
Ampelos s’engage à protéger la confidentialité des informations fournies par ses clients. Nous ne divulguerons aucune information confidentielle à des tiers sans le consentement préalable du client, sauf si la loi l’exige.
6. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus, logos, et matériaux fournis par Ampelos lors de l’exécution de ses services sont la propriété exclusive d’Ampelos. Vous vous engagez à ne pas copier, reproduire ou utiliser sans autorisation préalable les éléments protégés par des droits de propriété intellectuelle.
7. Limitation de Responsabilité
Ampelos ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, spéciaux ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser nos services. Nous ne garantissons pas que nos services répondront à vos attentes ou que les résultats seront conformes aux objectifs fixés.
8. Force Majeure
Ampelos ne sera pas tenu responsable des retards ou des manquements à ses obligations en vertu des présentes conditions en cas de force majeure. Cela inclut, mais sans s’y limiter, les catastrophes naturelles, les guerres, les émeutes, ou tout autre événement indépendant de notre volonté.
9. Résiliation
Chaque partie peut résilier le contrat à tout moment en cas de violation substantielle des termes précisés. La résiliation doit être notifiée par écrit et prendra effet dans les 30 jours suivant la réception de cette notification.
10. Droit Applicable et Litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable dans le pays où Ampelos est établi. En cas de litige, les parties s’engagent à chercher une résolution amiable avant de saisir les tribunaux compétents.
11. Modifications des Conditions
Ampelos se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions. Les modifications seront publiées sur notre site web et entreront en vigueur dès leur publication.
12. Accord Complet
Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre Ampelos et ses clients concernant l’utilisation de nos services. Elles remplacent tous les accords antérieurs, oraux ou écrits.
Nous vous remercions de votre confiance et de votre compréhension. Pour toute question concernant nos conditions de service, veuillez vous adresser à votre consultant Ampelos.